Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT POUSSE
JIFFY PRODUCTS INTERNATIONAL LTD (société de droit suisse)

Numéro de dépôt :
96609992
Date de dépôt :
09/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2006

Présentation de la marque TOUT POUSSE

Déposée le 9 février 1996 par JIFFY PRODUCTS INTERNATIONAL LTD (société de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUT POUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est JIFFY PRODUCTS INTERNATIONAL LTD (société de droit suisse), domicilié(e) Untermühli 6 CH-6300 ZUG SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque TOUT POUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609992.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT POUSSE est expirée depuis le 9 février 2006.

JIFFY PRODUCTS INTERNATIONAL LTD (société de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : JIFFY 7 SEVEN


JIFFY PRODUCTS INTERNATIONAL LTD (société de droit suisse) - Untermühli 6 CH-6300 ZUG SUISSE - Suisse


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Pots et godets, briquettes compactées, fabriqués en tourbe et comprenant des substances nutritives pour la culture des graines; pots de fleurs, pots pour planter et pots pour repiquer fabriqués en tourbe et en substances nutritives pour cultiver et faire pousser les plantes, ces produits étant également assemblés pour former des bandes; tourbe pour engrais et tourbe pour la croissance des graines et des plantes; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Pots de fleurs et pots pour le repiquage des plantes; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Tourbe à base de détritus; produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés; graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.